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Conditions d'utilisation

CONDITIONS D’UTILISATION

Dernière mise à jour : le 5 septembre 2017

Dans le cadre des conditions d’utilisation Flash Romeo (“Conditions”), les désignations suivantes doivent être utilisées en référence aux parties intéressées:

  • FLASH ROMEO définit l'ensemble des produits et services qu'elle offre: applications en ligne, applications mobiles, jeux en ligne, jeux mobiles, boutons, objets interactifs (widgets), sites web, pages de réseaux sociaux, forums, bulletins et tout autre contenu ou fonctionnalité offerte par FLASH ROMEO en tant que: (“FLASH ROMEO”), (“Services”) ou (“apps FLASH ROMEO”).
  • Les utilisateurs de Services, qu'ils soient utilisateurs, fournisseurs de contenus, parents ou tuteurs légaux d'un joueur ou encore visiteurs de sites FLASH ROMEO, sont dénommés (“vous”) ou (“votre”);
  • Toute entité autre que vous ou FLASH ROMEO doit être considérée comme un (“tiers”). Les tiers peuvent être ou ne pas être sous le contrôle et la responsabilité de FLASH ROMEO.

1. À propos des Conditions

  • Ces Conditions constituent un accord juridique conclu entre vous et FLASH ROMEO. En tant qu'utilisateur des Services, vous êtes soumis aux Conditions et vous convenez qu’en accédant aux Services, vous acceptez les présentes Conditions.
  • FLASH ROMEO se réserve le droit de modifier, ajouter ou retirer le contenu de ces Conditions à sa discrétion et la poursuite de votre utilisation des Services après une mise à jour des Conditions confirme que vous acceptez ces modifications.
  • Vous certifiez avoir au moins 13 ans. Si vous avez entre 13 et 18 ans, vous certifiez que votre tuteur légal a pris connaissance des présentes Conditions, les a acceptées, et vous a autorisé à utiliser les Services.
  • Si vous n’êtes pas en accord avec toutes les Conditions, vous devez cesser d’utiliser les Services immédiatement.

2. Accès aux Services

  • FLASH ROMEO vous accorde une licence non-exclusive, non-transférable, personnelle, limitée et révocable, pour utiliser les Services, conformément aux présentes conditions d’utilisation.
  • Les Services peuvent être utilisés par les consommateurs seulement. L’exploitation des Services à des fins commerciales ou de profit est interdite.
  • Les Services ne comprennent pas les coûts liés aux services Internet, y compris le FAI, les frais liés aux données mobiles et l'utilisation de la bande passante. FLASH ROMEO n'est pas responsable des frais que vous encourez en lien avec l'utilisation des Services.
  • Vous devrez éventuellement créer un compte ou utiliser un site de réseautage social (“SRS”),  (tel que Facebook) afin de pouvoir utiliser ou continuer à utiliser les applications FLASH ROMEO dépendamment s’il s’agit d’une application mobile ou web.  Si vous créez un compte, vous recevrez une confirmation d'inscription par e-mail de la part de FLASH ROMEO. Vous pourrez supprimer ce compte si désiré dans le futur. Si vous accédez aux Services à partir de SRS, vous devrez vous conformez à leurs conditions d’utilisation de même qu’aux présentes Conditions.

3. Marques, droits d'auteur et propriété intellectuelle

  • Tout le contenu, le matériel, les marques, les éléments caractéristiques, la documentation, les textes, les données, les graphiques, les images, les photos, les vidéos, les sons, les clips audio, la musique, les simulations et les outils qui sont proposés par les Services sont la propriété de FLASH ROMEO (sauf indication contraire) et sont protégés par le droit d'auteur canadien et international et la propriété intellectuelle. L'utilisation non autorisée du contenu fourni dans les applications FLASH ROMEO est une violation des droits d'auteur, des marques déposées et de la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez reproduire, afficher, extraire, éditer, traduire, diffuser, publier, transmettre, vendre ou concéder sous licence ce matériel sans l'autorisation écrite de FLASH ROMEO.
  • Les marques qui ne sont pas détenues ou enregistrées par FLASH ROMEO appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
  • FLASH ROMEO respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Si vous estimez que vos droits de propriété intellectuelle ont été violés, veuillez nous en informer à support@flashromeo.com et nous adresserons le problème.

4. Limitation de responsabilité et exclusions de garantie

  • Les Services (y compris les crédits d'applications ou les paramètres des applications) peuvent être continuellement mis à jour, ajustés, modifiés, interrompus ou retirés. FLASH ROMEO a ainsi le droit de supprimer, modifier la substance ou un aspect d’une partie et ce, sans responsabilités. Vous reconnaissez que les application et leurs caractéristiques peuvent changer ou éventuellement être abandonnés.
  • Vous reconnaissez et acceptez que les Services sont fournis tels quels et que l'utilisation de ceux-ci est effectuée à vos propres risques. Vous êtes responsable de tout dommage ou perte de données sur votre ordinateur.
  • FLASH ROMEO ne peut garantir que le service client ou le support technique seront toujours disponibles ou exempts d'erreurs, de bogues ou de virus.
  • FLASH ROMEO ne sera pas tenue responsable pour plus de 100$ US et déclinera toute responsabilité en cas d'utilisation non conforme aux Conditions.
  • FLASH ROMEO se réserve le droit de modifier l'organisation de l'application (par exemple, la répartition sur les serveurs, les langues, les niveaux des joueurs, etc.).
  • Certaines applications FLASH ROMEO ne sont pas persistantes, par conséquent vous devez vous attendre à perdre toutes ou la plupart des données acquises au cours de ces applications (ils ne seront plus actifs et, éventuellement, peuvent être réinitialisés ou retirés).
  • FLASH ROMEO ne pourra être tenue responsable de situations fâcheuses résultant de la fréquentation de sites issus de liens menant à l'extérieur des Services directement sous le contrôle de FLASH ROMEO.
  • FLASH ROMEO n'est pas responsable d’éventuels problèmes liés aux paiements effectués chez un tiers fournisseur de traitement de paiements.
  • Aucune information autre que ces Conditions ne peut venir modifier la limitation de garantie ou tout type de garantie supplémentaire.

5. Responsabilités de l'utilisateur et restrictions

  • Vous vous engagez à conserver vos informations de connexion, en particulier le mot de passe, secrètes et raisonnablement protégées contre le vol ou l'utilisation fautive.
  • Vous acceptez d’être seul responsable de la sécurité de votre compte. FLASH ROMEO ne pourra être tenu responsable en aucune façon.
  • Vous vous engagez à fournir les informations véridiques requises pour créer un compte. Cela inclut (mais ne se limite pas nécessairement à) une adresse de courriel valide, un nom d'utilisateur et mot de passe. Vous vous engagez à maintenir vos informations à jour et il se peut que vous soyez tenu de fournir des informations supplémentaires comme date de naissance, lieu de résidence, langue préférée, réponse à une question secrète pour la récupération de mot de passe.
  • Vous vous engagez à ne pas utiliser le compte d'autres utilisateurs.
  • Vous vous engagez à utiliser les moyens de communication (par exemple le chat intégré à l'application), tel que prévu par FLASH ROMEO et uniquement aux fins d'activités directement liées aux Services.
  • Bien que FLASH ROMEO puisse fournir des services de modération, vous acceptez d'assumer la responsabilité de tout le contenu que vous générez, y compris (mais ne s’y limitant pas) votre nom d'utilisateur et avatar. Vous devez respecter les lois et règlements: non violence, pas de diffamation, injures, sexisme, obscénités, pornographie, racisme, insultes, aucune forme de harcèlement, d'intimidation, de publicité, de discrimination politique ou religieuse, de mépris de la vie privée ou d’allégations mensongères sur FLASH ROMEO en feignant d'être un employé de FLASH ROMEO ou un de ses proches ou tiers, aucune utilisation de matériel protégé par la loi et aucun contenu illégal.
  • Vous vous engagez à ne pas créer ou utiliser de programmes qui ne proviennent pas de (ou ne sont pas sous le contrôle de) FLASH ROMEO et qui pourraient fournir un avantage injuste, ou encore diminuer, interrompre ou réduire la capacité ou les performances des Services, y compris: spamming, utilisation de lacunes ou de bogues, surcharge du serveur, piratage, craquage, installation ou utilisation de logiciels piratés, téléchargement de virus, macros, services publics de triche, serveurs proxy, exploitation de données, robots, araignées, logiciels espions, outils d'extraction, perturbation de transmissions, analyseurs de paquets, infiltration de serveurs d'applications, utilisation de balises meta, amenant la modification de la partie.
  • En fournissant du contenu écrit dans l'un des forums FLASH ROMEO, vous devez respecter le code de conduite tel que défini à la rubrique «poster des messages» dans la page Forum du site FLASH ROMEO.
  • Vous vous engagez à utiliser les Services uniquement via les navigateurs Internet ou applications tel que stipulé par FLASH ROMEO.
  • FLASH ROMEO se réserve le droit d’utiliser les moyens nécessaires (y compris l'utilisation de logiciels) pour détecter les comportements préjudiciables ou incorrects.
  • Vous vous engagez à fournir une identification adéquate et complète lorsque vous contactez FLASH ROMEO y compris (mais sans nécessairement s'y limiter) nom d'utilisateur, adresse e-mail.
  • Vous pouvez et devez aviser FLASH ROMEO en cas d'erreurs ou de problèmes. Nous apprécions les contributions d'utilisateurs et les encourageons à signaler les problèmes en nous contactant à support@flashromeo.com.
  • Vous reconnaissez que votre compte d'utilisateur, qui contient des informations telles que votre nom d'utilisateur et un mot de passe, reste la propriété de FLASH ROMEO.
  • Vous acceptez que FLASH ROMEO vous contacte par mail, si besoin il y a.
  • Vous vous engagez à ne pas échanger ou vendre des articles d'applications FLASH ROMEO (crédits, objets virtuels etc.), sauf si ce type d'activité est supporté par les Services.
  • Vous vous engagez à ne pas créer ou organiser de concours autour d’articles ou d'activités liés aux applications FLASH ROMEO.
  • Vous vous engagez à ne pas déguiser l'origine de contenus FLASH ROMEO.
  • Vous vous engagez à ne pas tenter de causer, directement ou indirectement, de préjudice aux mineurs ou à d'autres utilisateurs, à ne pas promouvoir de conduite illégale, ou encore collecter des données personnelles, interférer avec les Services ou promouvoir des liens vers des sites autres que ceux sous le contrôle de FLASH ROMEO.
  • Vous reconnaissez que la tricherie est préjudiciable aux applications FLASH ROMEO et vous vous engagez à ne pas vous livrer à des actes frauduleux ou malhonnêtes.
  • Vous vous engagez à ne pas tenter d'espionner ou illégitimement intercepter les communications qui ont eu lieu entre FLASH ROMEO et les utilisateurs, ou entre utilisateurs.
  • Vous vous engagez à ne pas tenter de copier ou faire de rétroingénierie d’une partie du contenu ou des fonctionnalités offertes par les Services.
  • Si vous transmettez vos informations de connexion à un tiers qui les utilise ensuite frauduleusement ou en ayant un comportement inadéquat, FLASH ROMEO peut alors vous tenir responsable.
  • Vous reconnaissez que votre utilisation des Services constitue l'acceptation de toutes les Conditions décrites dans ce document.

6. Politique de confidentialité et informations relatives à l’utilisateur

  • FLASH ROMEO gérera toutes vos données confidentielles, via des mesures de sécurité raisonnables et en conformité avec les réglementations en matière de protection des données. Veuillez vous référer à notre politique de confidentialité pour de plus amples informations concernant le traitement et la collecte de renseignements personnels et privés. Si vous êtes en désaccord avec la politique de confidentialité de FLASH ROMEO, vous devez cesser l’utilisation des Services.
  • Vous reconnaissez que FLASH ROMEO peut vous demander des informations personnelles pour l'identification sécurisée et / ou à des fins de paiement.
  • Vous reconnaissez que FLASH ROMEO sauvera et traitera vos informations personnelles.
  • Vous reconnaissez être seul responsable de fournir, mettre à jour ou supprimer vos informations personnelles ainsi que l'exactitude de ces informations. Vous vous engagez à conserver vos renseignements personnels à jour.
  • FLASH ROMEO se réserve le droit de modifier ou de supprimer vos informations (nom d'utilisateur et autres) qui ne se conforment pas à ces dispositions ou règles.
  • FLASH ROMEO ne souhaite pas recevoir des informations et des idées confidentielles ou privées de votre part. Vous reconnaissez que ce matériel ne doit pas être fourni à FLASH ROMEO et que, si un tel cas devait se présenter, tout le matériel fourni serait considéré comme non confidentiel et non propriétaire.
  • Vous acceptez que FLASH ROMEO puisse recueillir des informations de navigation et de comportement liés à votre utilisation des Services (historique des connexions, des cookies, des achats et autres dans l'application ou l'utilisation sur place) ainsi que des informations liées à votre ordinateur (ISP, l'adresse IP, la configuration matérielle et logicielle). Vous acceptez que FLASH ROMEO puisse utiliser cette information à des fins telles que la surveillance de la conformité de votre utilisation avec les dispositions des présentes.
  • Vous reconnaissez que votre compte d'application serait supprimé dans le cas de la suppression des données pertinentes à votre utilisation.
  • Vous reconnaissez et acceptez que les informations personnelles seront soumises et échangées par voie électronique (par exemple, des courriels, etc.). Vous acceptez également que ceci réponde à toutes les exigences légales.

7. Sanctions

  • FLASH ROMEO se réserve un droit de sanction contre vous advenant le cas où la loi a été violée.
  • FLASH ROMEO se réserve le droit de vous poursuivre si vous tentez d'accéder aux informations personnelles d'un autre utilisateur.
  • FLASH ROMEO se réserve le droit d'enquêter sur un comportement suspect et d’impliquer et coopérer avec les représentants de la loi dans le cas où cela est jugé pertinent. Toutes les informations obtenues par FLASH ROMEO peuvent être utilisées pour effectuer des tâches liées à la prévention et à la sanction.
  • Vous acceptez de nous dédommager, conformément au droit, au titre des pertes, dommages, plaintes et dépenses susceptibles de survenir du fait de vos manquements aux présentes Conditions.

8. Conditions de paiements

  • Vous vous engagez à la gestion responsable de vos achats et de payer tous frais relatifs à l’utilisation de votre compte ainsi que toutes les taxes applicables.
  • Vous reconnaissez que le prix et la valeur des crédits pour l’utilisation des Services ainsi que le prix ou avantages liés aux objets virtuels peuvent être sujet à changements et ce sans aucune responsabilité à votre égard.
  • Vous reconnaissez que l’achat de crédits ou d’objets virtuels constituent des ventes définitives et ne sont en aucun cas remboursables. Vous ne recevrez donc aucune compensation ou remboursement dans le cas d’une suspension ou résiliation de votre compte et ce, que ce soit de façon volontaire ou involontaire.
  • Les achats qui passent par le service de tiers, peuvent être sujets aux conditions d’utilisation de ceux-ci.

9. Publicité et promotions

  • Vous pouvez choisir de cesser d'utiliser les Services et même désactiver votre compte. Dans de tels cas, FLASH ROMEO demeure en droit de continuer à vous envoyer des informations telles que des bulletins (infolettres) par e-mail. Cependant, vous pouvez révoquer votre consentement à recevoir ces informations par «désabonnement» via le lien fourni dans lesdites communications.

10. Résiliation

  • Les présentes Conditions entrent en vigueur immédiatement après avoir été acceptées et pour la durée convenue, à moins que vous ou FLASH ROMEO ne mettiez fin à l’accord. Il n'est pas nécessaire que vous résiliiez expressément cet accord, vous pouvez simplement cesser l'utilisation des Services.
  • FLASH ROMEO peut mettre fin à son offre de Services avec ou sans avertissement préalable. FLASH ROMEO peut également vous remettre un avis de résiliation si votre compte n'a pas été utilisé pendant 6 mois ou plus. Les annulations exigent un préavis d'au moins 4 semaines. Une fois annulé, FLASH ROMEO se réserve le droit de supprimer votre compte.

Vous reconnaissez que l'utilisation abusive des Services ou le non-respect des présentes Conditions sont causes de résiliation par FLASH ROMEO.

11. Totalité de L’accord

  • Les présentes Conditions, publiées sur le(s) site(s) de FLASH ROMEO, y compris celles liées à la politique de confidentialité définissent la totalité de l’accord conclu entre vous et FLASH ROMEO au sujet des Services. Elles annulent et remplacent tout accord et entente préalables à ce sujet. Si vous accédez aussi aux Services via d’autres plateformes (Apple Store, Google Play, etc.), d’autres conditions d’utilisation s’appliquent à ces applications.

12. Renonciation aux droits

  • Le non-exercice ou la non-application d’un des droits contractés par FLASH ROMEO en vertu des présentes ne vaut pas la renonciation à sa capacité à exercer ou faire appliquer ledit droit ultérieurement. La renonciation à l’un de ces droits ne peut entrer en vigueur que si FLASH ROMEO y renonce expressément par écrit signé par FLASH ROMEO.

13. Divisibilité

  • Si une disposition des présentes Conditions s’avère invalide ou inapplicable au regard du droit en vigueur ou de l’avis d’un tribunal compétent, ladite disposition devra être interprétée d’une manière conforme au droit en vigueur, en reflétant le plus fidèlement possible son intention d’origine, et les autres dispositions demeureront en vigueur et applicables.

14. Plaintes et résolution des litiges

  • Ces Conditions sont régies et interprétées conformément au droit canadien. La loi canadienne prévaut lorsque l'utilisateur est à l'extérieur du Canada.
  • Si vous utilisez les Services à l'extérieur du Canada, vous êtes responsable de l'usage légitime des Services dans ce pays.
  • Vous acceptez que les réclamations adressées à FLASH ROMEO doivent être initiées dans les 3 mois suivant l'événement pour lequel la demande est jugée nécessaire ou applicable.

15. Soutien

  • Afin de recevoir du soutien pour les Services, vous devez détenir au moins un compte utilisateur (l'aide peut éventuellement être fournie à des utilisateurs sans compte).
  • La prise en charge des Services est principalement assurée au moyen d'e-mail ou d’un système de support à la clientèle en ligne. Veuillez nous contacter à support@flashromeo.com par voie électronique. Vous pouvez également nous joindre à l'adresse postale suivante:

support@flashromeo.com
FLASH ROMEO Inc.
389 Chemin du Roy
Saint-Augustin-de-Desmaures, Québec
Canada G3A 0H1